Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - … la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi les … 7) Les machines pour la fabrication de la fibre vulcanisée. 8) Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux … plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent … particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une résine …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, … été retirés, le lait auquel des constituants naturels de ce dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane …