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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux … leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs concentrés dont … Est exclue également de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier … Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des … autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de … nappes de fibres de cellulose. 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils … non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑ en bandes ou rouleaux d'une largeur …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour … ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3) Les … Les anneaux non montés (régime propre). e) Les pièges, trappes et nasses (régime de la matière constitutive). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 … ou 84.80 , notamment). 2) Les machines à percer les trous de valves dans les chambres à air. 3) Les machines …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.9 > 2904.91
… Trichloronitrométhane (chloropicrine) …