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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des produits …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, … telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent en général sous la forme de … quantités d'eau à la scorie en fusion; elle ne doit pas être confondue avec le laitier granulé, dont la masse …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ … contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du … Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les … ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), … ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou câblés ‑ Contenant au moins 85 % en … Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les … vérifier, produit une série d'éclairs synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968 … 2. … et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des vidéos et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis … transportent et la déchargent ensuite. Ces machines peuvent être équipées d'autres outils interchangeables tels que … hydrauliques, tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc. Adoption : 1992 + 1995 …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, … non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …