Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2039 résultats pour "假高中毕业证去日本<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>启东回迁房办理房产证需要多少钱费用-赫福郡大学毕业证办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>函授学位证申请流程su"

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des … : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci …

Legal note

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … soit la nature de la matière constitutive, les opérations suivantes : 1°)       La préparation de la pâte. Dans …

Legal note

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux … une base entièrement dégraissée ( n° 18.06 ). c)     Les succédanés du café, tels que l'orge grillée ( n° 21.01 ), …

Legal note

… contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits … l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles. Ne sont pas compris dans ce Chapitre …

Legal note

… à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids … également inclus dans ce groupe, les alliages spéciaux dits super‑alliages spécialement conçus pour résister aux …

Legal note

… matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) … les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03.      Avant de subir un tannage, les cuirs et les peaux sont d'abord soumis … Les cuirs et peaux ainsi traités doivent subir un tannage supplémentaire avant le traitement final et ils ne sont pas …

Legal note

… à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de rainures …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique … la cheville, spécialement conçues pour des patients ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont … comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime propre. Il en est …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur … ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des … ou calcination, en oxyde de zinc (dans le cas des minerais sulfurés ou carbonatés) ou en silicate anhydre de zinc (dans …

Legal note

… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs