Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les … ou encore d'en régler le débit ou la pression. Parfois aussi, mais plus rarement, ils sont utilisés pour … Ces articles et organes opèrent au moyen d'un obturateur (boisseau tournant, valve ou clapet, soupape, bille, boulet, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer … cette position les machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( … à la marchandise désirée. Sont par contre exclus , les armoires, coffres, coffrets et autres réceptacles divers …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR LABORATOIRES … les rendant reconnaissables pour leur emploi . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales), sont également repris ici les parties et accessoires des appareils ou matériels en cause, pour autant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble … modèle gonflable, grandeur nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, … de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments indépendants pouvant être utilisés … appartenant à ce groupe sont généralement basés sur l'emploi : A) De générateurs de sons électromagnétiques . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non … ( n° 59.11 ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …