… espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre … celles décrites ci-dessus pour la chapellerie de poils, à l'exception toutefois des bastisseuses mécaniques. Dans ce …
… congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles … congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, …
… d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par … similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) ( à l'exclusion des courroies du n° 59.10 ). 3) Les articles …
… de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2) Les … etc. 10) Les tampons pour faire briller les chaussures ( à l'exclusion de ceux du n° 34.05 ). 11) Les coussins …
… ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … de l'acide nitrique (HNO 3 ) du n° 28.08 , sous les exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre et à l'exclusion , en outre, du nitrate d'ammonium et du nitrate …
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des … de ce groupe peuvent être constitués de toutes matières ( à l'exclusion des matières visées à la Note 1 du Chapitre 71) …
… végétales ou minérales à tailler . Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce … impressions obtenues en cours de moulage. Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce …
… électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente position. A la différence des circuits … les applications industrielles ou automobiles. Sont exclus de la présente position les circuits à couche composés exclusivement d'éléments passifs ( n° 85.34 ). Cette …
