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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, mondés ou pelés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets …

Legal note

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et …