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Section VI > Chapitre 29

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du … position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du … position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XV

Explanatory notes

… boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du … pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Legal note

… boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du … ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de … grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou …

Legal note

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de … grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être …

Legal note

… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Legal note

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 …

Legal note

… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

Legal note

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu … ne comprend pas les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu … constitutive. A)    Les chaussures peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement par des lacets …

Legal note

…        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu …

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