… Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la … ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que …
… Les sorbes ou baies de sorbier, les baies de sureau, les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, les litchis, les baies de …
… l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils pourraient présenter; il en résulte … filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les filaments de soie grège ne …
… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant …
… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant …
… de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont … aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère …
… - Autres - Parties : 8517.71 - - Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties … portés sur la tête de l’utilisateur. 3) Les circuits anti-effet local , qui empêchent les sons introduits dans les …
… pas d'autres produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces … présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …
… et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions … également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …
… congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les …
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