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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à …
Explanatory notes
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à … ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés ‑ Autres appareils …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position … d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en … de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous animaux, les colliers, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … harmoniques ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et accessoires de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des … Certains d'entre eux sont munis de dispositifs destinés à maintenir la durée des vibrations. B) Les mécanismes de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …