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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par … Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines de soja déshuilées, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages … Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention … du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au transport de porte à porte des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes … a) la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans … pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste ou un veston; b) les …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 … dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft sont les papiers et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à … fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6) Les fusils et pistolets , actionnés par du … permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; … théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour … exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres … peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils … de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …