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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond 7318.12 … pièces de bois. Parmi les vis, il convient, en outre, de citer les vis autotaraudeuses , dénommées également vis … tronconiques, prismatiques, etc. Les bagues de butée ( circlips ) se présentent sous différentes formes allant de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères … stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières autres que les matières plastiques ( … en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.30
… Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …