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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( … comme agent de charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de … comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont …

Legal note

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de … comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se … plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; l'enroulement et le déroulement de la bande …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… le lavage quotidien des cavités nasales, l'irrigation des fosses nasales sèches ou comme complément des traitements … être séparées et recollées l'une à l'autre, jusqu'à 25 fois, pour laisser s'échapper des échantillons de parfum. … des parfums et imitent seulement l'odeur des parfums qui font l'objet de la publicité. Le produit peut comporter des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à … demeure des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est … l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate … des n°s 25.13 et 25.17 car les libellés de ces positions font expressément référence au traitement thermique. Les …

Legal note

… (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est … l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… 1. Produit chimique composé de polynaphtalène sulfonate de sodium   (79 à 89 %) contenant de l’eau, du méthanal et du sulfonate de sodium  résultant du procédé de fabrication.   Il se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un … la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… y compris les couvre-chaussures, quels que soient leurs formes et dimensions et les usages propres pour lesquels … d'obtention et les matières dont elles sont faites. Toutefois, au sens du présent Chapitre le terme chaussures ne … du présent Chapitre).       Les articles composites, formés de chaussures et de patins (à glace ou à roulettes) …

Legal note

… est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, … du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou …

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