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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à …
Classification opinions
… Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium réfléchissants placés …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que … jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les … 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et … revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. Les profilés creux ont une section … pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, …
Explanatory notes
… Les appareils de restitution , désignés sous les termes de stéréotopographes, stéréoplanigraphes, autographes, stéréotopes, stéréocomparateurs , etc., qui constituent des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de …
Classification opinions
… forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème … pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs … ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même …
Explanatory notes
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même … et qui sont mis en contact par la pression exercée par le stylet ou les caractères d'une machine de bureau. 3) Les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …