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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers … les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    … constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours des opérations de torréfaction et de … cacao. 2)    Les germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne … Le produit obtenu par débeurrage de la pâte de cacao relève du n° 18.03 . …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou simplement préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement … la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2)    Les déchets de liège, naturel …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 5)    Les articles de joaillerie. 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) … (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes               ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant … : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, les écrevisses, les moules, le poulpe, le calmar et les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale … , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les … Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par … et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas … ne leur confère pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres positions. Les barres à fil et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent … être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique … quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, …

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