WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces … forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - … etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, … la maquette, le projet, le modèle plâtre et les exemplaires ainsi obtenus sont les œuvres originales de l’artiste. Ces …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente … autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de … par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air. Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.18
… Ailerons de requins …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.92
… Autres pierres calcaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.92
… En fonte, émaillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.12
… Chauffe-eau solaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …