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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières … pas et ne se rétractent pas); hygroscopicité nulle; incombustibilité, conductivité thermique et acoustique … électrique faible et perméabilité diélectrique; compatibilité avec les matrices organiques. Les laines de …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant … scories d'origine minérale proviennent principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du … centrales électriques. Elles sont utilisées principalement comme matières premières pour les cimenteries, comme …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes … si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde … dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres … du moût de raisin frais. La présente position comprend : 1) Les vins proprement dits (vins rouges, rosés … soit à entraver la fermentation de moûts, soit à l'arrêter complètement. Le mutage des moûts peut s'effectuer …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des …
Classification opinions
… la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en … naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.22
… En autres abrasifs agglomérés ou en céramique …