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Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

…                       L'oxyde naturel de molybdène (ocre de molybdène, molybdite) relève du n° 25.30 . 9)      …                       L'oxyde naturel de tungstène (ocre de tungstène, tungstite) relève du n° 25.30 . 17)    … de bismuth (III) (Bi(OH) 3 ).                       L'ocre de bismuth naturel, qui contient surtout des trioxydes, …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce procédé (pointes dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou … fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce procédé est habituellement utilisé pour l'obtention des … du type clous de tapissiers. 6)   Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… b)   Enzymes dont la molécule se compose d'une protéine associée à un composé non protéique de faible poids …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… contenant du plomb provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués essentiellement de plomb, de … les dépôts (asphaltènes) qui peuvent se former au cours du stockage de certaines huiles lourdes.       e)     Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… 2)   Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de … et qui sont utilisés pour l'établissement des actes et documents soumis aux droits de timbre ou de chancellerie. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… manilles, allonges, œillets ou anneaux à tige, ball‑sockets, pinces de suspension, pinces d'ancrage, etc.), … clous pour la signalisation routière (passages cloutés), crochets forgés, porte‑mousquetons pour tous usages, … et soudés l'un à l'autre, anneaux nasaux pour animaux, crochets de sommiers métalliques, crochets d'étal, crochets

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… les marchandises en vue de la vente, du transport ou du stockage. C'est ainsi que ce matériel comprend les machines … laver, brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, … des récipients. 2)    A remplir les bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou …

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