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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91
… Copolymères …
Classification opinions
… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en … (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32
… Congelées …
Classification opinions
… vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est obtenu par … retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …
Classification opinions
… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par …
Explanatory notes
… et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… servant à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion d'un courant électrique. Cet appareil, qui en cas … en courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20
… De coton …
Classification opinions
… encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la taille. Ce … pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux emmanchures et à la base, des bords-côtes rapportés de la même couleur, en bonneterie (100 % …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30
… De coton …
Classification opinions
… Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre elles. Elle est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20
… De coton …