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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs … dans la préparation des poissons salés sans que le classement de ceux‑ci en soit modifié. Sont également classés dans la présente position les poissons ayant …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme … par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, … provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que : a) le détalonnage , qui … b) le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - … sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les … comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du … sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), … de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : … de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme … serrage interchangeables , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …