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Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta . Ces fruits sont communément désignés sous les noms de piments ou de … les plus gros des fruits du genre Capsicum et qui, verts ou mûrs, sont le plus souvent utilisés en tant que légumes dans … de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… « motocycles électriques ». Ces motocycles disposent d’un accumulateur électrique, qui fournit de l’énergie aux moteurs électriques. Les accumulateurs électriques de ces motocycles du type … roues, pour le transport de personnes, à châssis tubulaire, munis d’un système de direction du type automobile, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… moulinets, actionnées par une hélice, à une ou deux pales, mue par le vent relatif dû au déplacement. E.- MOTEURS A …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… etc. Les moteurs de la présente position peuvent être munis de pompes à injection, de dispositifs d'allumage, de … changement de vitesse. Ces moteurs peuvent également être munis d'un arbre flexible. Cette position comprend également … pour usages agricoles, chantiers, etc., y compris ceux munis d'un embrayage auxiliaire sommaire, propres à assurer …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4)    Les haches, serpes et outils … tondeuses à gazon et instruments agricoles similaires, mus à bras ( Chapitre   84 ). e)    Les piolets d'alpinisme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes … à l'aide d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un … système de fermeture. Toutefois, ce pantalon peut être muni de bandes élastiques, bords côtes, fermetures à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… .        Réducteur et décolorant puissant, il a de multiples applications : blanchiment des textiles d'origine … de bois; fabrication de l'acide sulfurique; désinfectant (mutage des vins). Le dioxyde de soufre liquide, qui abaisse …

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