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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… qui permet au liquide de la cartouche d'être vaporisé. En passant par la capsule de tabac (voir fig. 2 ), la vapeur de … ainsi un aérosol (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du … ainsi que des liants et des agents d'humidification, à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois … partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter … de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. … il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la mort cellulaire. Il est utilisé pour le … dans des applications en papeterie, en vue de contrôler la croissance des bactéries, des champignons et des algues. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… en acier inoxydable démontables, de relais de puissance et de commande, d'un tableau de commande avec … pour raccordement d'un ballon producteur d'eau chaude sanitaire. Leur puissance, ajustable, varie de 5,6 à 24°kW ou de 28,8 à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras … (RBD) , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 % en poids d'acides gras …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : … enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage puis affinage pendant 7 à 10 semaines. Cette …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, … maximale de 40 °C. L’extraction de l’huile se fait sans solvant, en une seule étape et à froid. Le produit est …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont … rectangulaire, de couleurs verte et jaune. Ce châle est un composant accessoire d'un vêtement pour femme dénommé « … respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… ou un cône de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou bandes … de transmission, en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour … se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI …