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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - … ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et … ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour …
Explanatory notes
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour … à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ Cartouches 9306.29 ‑ ‑ Autres 9306.30 … cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : 1) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur … présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en … associée à du bitume, par exemple. La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à …