… (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, … travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On …
… qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une … pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, … manifestement conçues pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur …
… Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2) Les viviers … les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9) … constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( …
… Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours des opérations de torréfaction et de … cacao. 2) Les germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne … Le produit obtenu par débeurrage de la pâte de cacao relève du n° 18.03 . …
… ou simplement préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement … la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2) Les déchets de liège, naturel …
… 5) Les articles de joaillerie. 6) Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) … (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11) Les instruments de musique. 12) Les …
… préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant … : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, les écrevisses, les moules, le poulpe, le calmar et les …
… Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale … , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les … Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement …
… par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par … et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n° 74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas … ne leur confère pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres positions. Les barres à fil et les …
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