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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
Classification opinions
… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, … associant des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour recueillir le … le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier … câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.4
… Autres, à velours, confectionnés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.9 > 2836.92
… Carbonate de strontium …