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Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent … nitrosulfonés, sulfohalogénés, nitrosulfohalogénés, etc. ______________________ …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, pyridiques, etc.). 2)    Les goudrons résultant de la distillation de la … pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des routes, etc. Les goudrons qui ne sont pas obtenus à partir de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1)    les mélanges … l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas  : a)    Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux … mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant … produits textiles tissés (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève également de la présente …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. Les profilés utilisés … (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. … des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées …

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