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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles … même si ces derniers sont ornementés et consistent, par exemple, en statuettes et sujets analogues manifestement … nettement sur le caractère réellement utilitaire, par exemple, des plateaux comportant des motifs décoratifs en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… l'entretien des routes, la charpente, le ménage, par exemple). La présente position comprend : 1)    Les bêches … formés, en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur … et portant, le plus souvent, l'une une lame coupante convexe et l'autre une forte contre‑lame concave; à l'autre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple.  Les bandages creux , qui ont un volume d’air … dans des matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, généralement) et les pneumatiques … pour les véhicules poids lourds (autobus ou camions, par exemple).  Les pneumatiques usagés retaillés ou recreusés ne …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… : A) Les bateaux incomplets ou non finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines … dans tous les cas leur régime propre. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties et accessoires spécifiés dans … décoratives (caravelles et autres bateaux à voiles, par exemple) ( n°s 44.20 , 83.06 , etc.). b)    Les modèles de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… des documents par procédé électrostatique. 3)    Les fixeurs ou fixateurs , utilisés pour rendre permanentes les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la … de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances odoriférantes … des mélanges de la présente position. Il s'agit, par exemple, de l'huile de menthone (obtenue à partir de l'huile …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… déformants et les miroirs rétroviseurs (pour véhicules, par exemple). Tous ces miroirs peuvent être revêtus d'un support … de meubles du Chapitre 94 (une porte d'armoire à glace, par exemple) suivent le régime des meubles correspondants. Sont, … jouets, articles pour la chasse (miroirs à alouettes, par exemple) ( Chapitre 95 ). e)    Les miroirs ayant plus de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… considérera comme relevant de la présente position, à titre d'exemples : les acidimètres ( autres que ceux du n° 90.25 …