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Système harmonisé
Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
Explanatory notes
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … Les machines à équilibrer les pièces mécaniques tournantes (induits, rotors, vilebrequins, hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou comportant un …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.54
… Seiches, sépioles, calmars et encornets …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.58
… Escargots, autres que de mer …
Section II > Chapitre 11 > Position 1103 > 1103.20
… Agglomérés sous forme de pellets …
Section II > Chapitre 7 > Position 0708 > 0708.20
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.22
… Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.60
… Escargots autres que de mer …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.32
… Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) …