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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… souple, gonflant, d'épaisseur régulière, dont les fibres peuvent être facilement séparées. Elles sont le plus … classées ici les ouates sur lesquelles a été dispersée une petite quantité de substance agglutinante afin d'améliorer … Nomenclature (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les articles en ouate repris ici : 1) …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons …
Explanatory notes
… il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, … C) Manchons à incandescence . Ces articles peuvent se présenter sous forme de demi‑produits (de petits cylindres ou de sacs de bonneterie imprégnés ou non …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …
Explanatory notes
… ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y … de carton, avec ou sans couvercle, pour l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour … ou d'agrafes, par exemple. Les articles de ce groupe peuvent comporter des mentions imprimées, telles que noms de …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ … ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Explanatory notes
… Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même … et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ TAPISSERIES TISSEES A LA MAIN Les tapisseries … leur effet; les bouts des fils de trame sont laissés pendants à l'envers du tissu. Il en résulte que, dans les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …