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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour …
Explanatory notes
… même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour … 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour … ou fibres de cuir. 2) Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …