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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et …

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… stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur … avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau … Papier et carton - - Détermination du grammage Parker rugosité Print-surf : ISO 8791/4        Papier et carton - - …

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… non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur … avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau … minimale à la déchirure mN Résistance minimale à la rupture par traction kN/m   sens machine sens machine plus …

Section VI > Chapitre 30

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du n °  96.12), …

Legal note

… de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du n °  96.12), …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

Legal note

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … 71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les …

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… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … 71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend …         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …

Legal note

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend …         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), …

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…        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         … céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des …

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… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 …

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…        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 …

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