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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou … laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … de sanglier. 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de … provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients … de verre, etc.), même si ce revêtement est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… parfois accessoirement un poudrage insecticide. 3) Les toiles trieuses , généralement utilisées pour le nettoyage … les grains. 2) Les nettoyeurs et classeurs à cylindres tournants , alvéolés ou perforés. 3) Les séparateurs …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …