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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres … sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable à 1000 °C environ, puis …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ … de trame qui ne vont pas d'une lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une longueur déterminée par la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au … 84.72 . Les accessoires de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant … en corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 …