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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4
… Autres machines et appareils, autopropulsés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.50
… Autres machines et appareils, autopropulsés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.30
… Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.14
… Ethylène, propylène, butylène et butadiène …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3
… Jus de tout autre agrume …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … - Papier et carton filtre 4805.50 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - Autres : … grossièrement fibreuses et mélangées d'impuretés. Ils sont utilisés notamment à la fabrication de cartons pour toitures …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, … séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, … séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, … et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, … du n° 34.01 .) Les préparations tensio‑actives sont utilisées pour leur action nettoyante, mouillante, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …