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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert … sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … arbaclofène placarbil … arformotérol … arhalofénate … astodrimère … axitirome … bédoradrine … …Classification opinions
… 1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec …
Explanatory notes
… similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente … aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, ou de … seringues de graissage, même avec pompe (piston) et vis d'Archimède. F) Lampes à souder ou à braser et similaires …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … étant placés dans une enveloppe commune munie de grilles. L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner … d'air frais lorsque la batterie de chauffage est arrêtée. Sont exclus de la présente position, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …