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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; …
Explanatory notes
… de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; … types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres … 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés … ‑ Autres : 9506.91 ‑ ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et …