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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en … cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres … étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; …
Explanatory notes
… sérums sont les fractions fluides du sang qui se séparent après coagulation. Les produits suivants dérivés du sang … globulines du sang, les sérums-globulines et l'hémoglobine. Appartiennent également à ce groupe les thrombomodulines … pas un liquide issu du sang et qui dans certains pays sont appelés sérums physiologiques ou sérums artificiels . Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. Les supports de cette position peuvent … rangées de connexions), par exemple) qui sont à classer par application de la Note 2 de la Section XVI (voir les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de …
Explanatory notes
… sous forme de timbres ou de rondelles autocollants et qui s'appliquent directement sur la peau des patients. La … de la présence sous une forme quelconque d'indications appropriées (nature des affections contre lesquelles ils … (voir la Note explicative de cette position). Pour l'application des dispositions qui précèdent, sont assimilés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou …
Explanatory notes
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou … industriels. La présente position couvre également le papier, les ouates, les feutres, les nontissés, les matières … à sec des vêtements (détachants), qui sont classés d'après leur nature (il s'agit généralement d'essence de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : 1) Les stylos et crayons à bille , consistant en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …