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Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… de viandes ou d'abats.               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… GENERALES Le présent Chapitre comprend les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la … en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et poudres de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de couche, … calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se … extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2)    Les échalas fendus , …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, … et les bidons de transport ‑ peuvent être frettés (ou renforcés), munis de garnitures destinées à en faciliter le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… de cette catégorie diffèrent, en outre, des navires de commerce par une rapidité et une mobilité généralement … relèvent du n° 89.03 . 4)    Les bateaux équipés pour la recherche scientifique; les navires laboratoires; les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. … formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal.        …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… présente généralement sous forme de : 1)   Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, … planches brisées, les vieilles caisses inutilisables, les écorces et copeaux (même agglomérés sous formes de bûches, … en rondins par leur présentation; ils sont triés avec soin, écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) et ne …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent … présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement conçues à cet effet. …

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