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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont … à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; … pour soins de première urgence 3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d’autres … 3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … - Monoalcools saturés : 2905.11 - - Méthanol (alcool méthylique) 2905.12 - - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 2905.13 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 … à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend les moteurs rotatifs et les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … - - Autres - Aromatiques : 2906.21 - - Alcool benzylique 2906.29 - - Autres A.- ALCOOLS CYCLANIQUES, … HALOGENES, ETC. 1) Menthol* . Alcool secondaire qui constitue la partie principale de l'essence de menthe. Il se …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de … couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
Explanatory notes
… et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, … La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ … de soufre sur le carbone incandescent. Liquide incolore, toxique, non miscible à l'eau, plus dense que celle‑ci … soit à partir de l'arsenic ou de l'anhydride arsénieux sur lesquels on fait agir du soufre ou du sulfure d'hydrogène. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …