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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de … - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : 6108.31 - - De coton 6108.32 - - De fibres … et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de … pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position … cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : 4418.21 - - En bois tropicaux 4418.29 - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non … d'indène ou de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées … de pétrole ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée … , munis d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Explanatory notes
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux … toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …