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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou … ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des … mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), … 0705.19 - - Autres - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou … 0802.92 - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des … de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche … %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …