Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol …