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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières …

Section VI > Chapitre 32

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… résistance à l'usure et la flexibilité ont été sensiblement accrues par un traitement physico-chimique complexe (par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… eux‑mêmes sous forme de mèches (ou boudins ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée et accordée sur laquelle l'exécutant frappe avec une mailloche …

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