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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.82
… Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.4 > 8536.41
… Pour une tension n'excédant pas 60 V …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4405 > 4405.00
… Laine (paille) de bois; farine de bois …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de … et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de … et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), …