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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou d'autres préparations …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou autres matières.  Elles peuvent être …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

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