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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
Explanatory notes
… présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre
confère
à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0410
Explanatory notes
… de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la
confection
de soupes, de potages ou d'autres préparations …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
Explanatory notes
… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements
confectionnés
en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
Explanatory notes
… (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux.
Conformément
à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
Explanatory notes
… fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine,
renfermée
primitivement dans le fruit (cabosse) qui en …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4821
Explanatory notes
… crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien
renforcées
de métal ou autres matières. Elles peuvent être …
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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
Explanatory notes
… ). Sont également comprises ici les feuilles de liège
renforcées
de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
Explanatory notes
… que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis,
chanfreinés
, percés, vernis, émaillés, moulurés ou …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1520
Explanatory notes
… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté
inférieure
à 95 % (calculée par rapport au poids du produit …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… 10 %. Cette position comprend également les farines dites
gonflantes
( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …
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