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Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … mais non décortiqués ( nº 03.06 ), des mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids …

Legal note

… pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont …

Legal note

… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de …

Legal note

… couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Legal note

… Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un …

Legal note

… des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; …

Legal note

… comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

Legal note

… 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

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