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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - … couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce … que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) et le carbure de silicium ( n ° 28.49 ), et les pierres synthétiques ( n ° …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …
Explanatory notes
… L'oxyde de magnésium est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou … du carbonate précipité de baryum ou encore par hydrolyse du silicate de baryum. Il se présente sous le même aspect que … N'entre pas ici l'oxyde de baryum impur provenant d'une simple calcination de la withérite ( n° 25.11 ). 2) …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … ou pulvérisé reste classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire simplement coupées de longueur, ou à l'état fini, … Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à l'emploi. Ils comportent souvent des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en … une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 … fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la … ici. Sont exclus de cette position : a) Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). … 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans … des n°s 61.01 ou 61.02 ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …