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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … étirés conservent toujours une certaine élasticité, mais ils se rompent normalement bien avant d'être allongés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note … présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ … après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en … l'expression de semence couvre seulement le froment ou le méteil qui sont considérés par les autorités nationales …Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » … les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des … des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés …Legal note
… les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des … des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés … n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non … et les paillettes sont généralement obtenues par broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être distinguée à … le sulfure stannique, etc. ( Chapitre 28 ou Chapitre 32 , s'ils se présentent sous forme de peintures préparées). b) …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de … niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Classification opinions
… net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond … de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …