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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
Explanatory notes
… et les disjoncteurs qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de … laquelle le vide a été fait. C) Les parafoudres . Il s'agit de dispositifs conçus pour protéger les câbles à haute … du n° 90.22 . D) Les limiteurs de tension . Il s'agit d'appareils destinés à empêcher que la différence de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées … pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements similaires, pour freins à disque) qui sont à …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… acotiamide … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … … … arotinolol … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … automatiques 9017.20 ‑ Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul 9017.30 ‑ Micromètres, pieds à … mesure des longueurs, pour emploi à la main . Il s'agit d'instruments capables de donner la longueur, à savoir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …