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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … automatiques 9017.20 ‑ Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul 9017.30 ‑ Micromètres, pieds à … mesure des longueurs, pour emploi à la main . Il s'agit d'instruments capables de donner la longueur, à savoir …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 - - Cartes munies d’une piste …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants …