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Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… à des cires, à des matières plastiques ou à de la gutta‑percha, certains produits tels que colophane, gomme …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler la vitesse de combustion. La présente position … diverses et peuvent être concassés (poudre de mine anguleuse). 2)    Les poudres propulsives pour armes (autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… rondes), soit en grains à arêtes vives (grenailles angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues … de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, … de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - - De chêne ( Quercus spp. ) 4407.92 - - De hêtre ( Fagus spp. ) 4407.93 - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - … exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

…               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage … aérien sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… de traitement de l'information. 6)    Les appareils de guichet automatiques qui permettent sans entrer en rapport … souvent conçues pour doubler de fines perforations ou d'un guillochage le trait des caractères ou autres signes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… segments pour freins à tambour, chapes de freins. 10)  Les guidons, potences de guidons et poignées (en liège, matières plastiques, etc.). …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position …    les gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée ( chewing‑gum et similaires). 2)     les bonbons (y compris ceux … Les préparations alimentaires sucrées, et notamment : les légumes, les fruits, écorces de fruits, etc., confits au sucre …